À FREJUS

1 – Édition du site

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Identification de l’entreprise : MONSIEUR ROLAND SPADAR – SIRET : 35182402400019 – RCS Frejus A 351 824 024 – Adresse postale : 468 rue Marechal Gallieni 83600 Fréjus FRANCE.
Directeur de la publication : MONSIEUR ROLAND SPADARI – Contact : 04 94 51 07 60 Hébergeur : Planethoster : 4416 Louis-B. -Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1
Délégué à la protection des données : MONSIEUR ROLAND SPADAR – philatelie-spadari@orange.fr
Autres contributeurs : Sud Media Provence, joignable par téléphone au 06 63 71 87 88 et par email sudmediaprovence@gmail.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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3 – Limitations de responsabilité.

MONSIEUR ROLAND SPADARI ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.achat-or-frejus.fr/or.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.achat-or-frejus.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribu-tion exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Fréjus.